Marque expirée - Marque en non vigueur

BARONNE DU CHATEAU D'ARSAC
CHATEAU D'ARSAC, SAS

Numéro de dépôt :
3010452
Date de dépôt :
22/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2020

Présentation de la marque BARONNE DU CHATEAU D'ARSAC

Déposée le 22 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'ARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARONNE DU CHATEAU D'ARSAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'ARSAC domicilié(e) 1 ALLEE DU COMTE - 33460 - ARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU D'ARSAC domicilié(e) - 33460 - ARSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARONNE DU CHATEAU D'ARSAC est expirée depuis le 22 février 2020.

CHATEAU D'ARSAC a également déposé les autres marques suivantes : LE MARIAGE DU GOUT ET DU BEAU , WINEMAKERS COLLECTION , BLANC BEC , PROPHETIE , KID D'ARSAC , CHATEAU LE MONTEIL D'ARSAC , Cuvée Scooter , ONCE UPON A WINE , GAMIN D'ARSAC , RUBAN BLEU


CHATEAU D'ARSAC, SAS - 1 ALLEE DU COMTE - 33460 - ARSAC - France - SIREN 459202918


CHATEAU D'ARSAC - 33460 - ARSAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2009 n°2425421 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU D'ARSAC.